Déposée le 5 août 2005 par la société étrangère RAILTEAM B.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RAILTEAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-36 du 9 septembre 2005.
Le déposant est la société étrangère RAILTEAM B.V domicilié(e) Building De Oost, Stationsplein 9, P.O. Box 767, NL 1000 AT AMSTERDAM - Pays-Bas.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCAN Avocats AARPI, domicilié(e) 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque RAILTEAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374388.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RAILTEAM B.V., Société de droit néerlandais - Building De Oost, Stationsplein 9, P.O. Box 767, NL 1000 AT AMSTERDAM - Pays-Bas
SCAN Avocats AARPI, - 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-01
Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36
Inscription le 23 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°495624 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-23
Inscription le 25 novembre 2014 - Renonciation partielle n°636222 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-25
Renouvellement avec limitation le 20 juillet 2015 n°2593301 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-07-20
Inscription le 27 février 2019 - Changement d'adresse n°750044 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-02-27
Inscription le 27 juillet 2020 - Modification d'un mandataire n°791439 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-27
Papier, carton ; produits de l'imprimerie, imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, guides, guides de voyage, lettres d'information, horaires imprimés, indicateurs horaires de chemin de fer ; cartes de réseaux, plans ; titres de transport ; papier à lettres, autocollants ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton. Gestion des affaires commerciales ; publicité en ligne sur réseaux informatiques, services d'informations commerciales en ligne ; publication de textes promotionnels et/ou publicitaires, distribution de matériel promotionnel et/ou publicitaire, location de matériel et d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces promotionnelles et/ou publicitaires ; affichage ; relations publiques ; organisation de programmes de fidélisation de clientèle ; organisation d'événements à buts commerciaux et/ou promotionnels et/ou de publicité ; services d'informations commerciales et d'affaires ; recherche et étude de marché ; sondage d'opinion ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données en matière de transport de passagers ; saisie et traitement de données relatives au transport de passagers. Services de transport ferroviaire de passagers ; information en matière de transport ; réservation et location de places dans les transports ferroviaires ; émission, réservation, échange ou remboursement de titres de transport ferroviaires ; informations en matière de transport et de voyages, notamment informations concernant les tarifs et horaires de chemin de fer et les voyages en train ; les informations et services précités étant consultables ou disponibles par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunications ou informatiques, y compris Internet ; organisation de voyages.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "RAILTEAM"
